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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture - C.I.P.A
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LA TRUITE CHARTE QUALITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TRUITE CHARTE QUALITE
Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture - C.I.P.A., Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4228496
Date de dépôt :
25/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2025
LA TRUITE CHARTE QUALITE de Comité Interprofessionnel des Produits de l\'Aquaculture - C.I.P.A

Présentation de la marque LA TRUITE CHARTE QUALITE

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2015 par l'association loi 1901 Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture - C.I.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TRUITE CHARTE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture - C.I.P.A domicilié(e) 32 Rue de Paradis - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 222 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture, Mme. Marine Levadoux domicilié(e) 32 Rue de Paradis - 75010 - Paris - France.

La marque LA TRUITE CHARTE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRUITE CHARTE QUALITE arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.

Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture - C.I.P.A a également déposé les autres marques suivantes : QUALITÉ AQUACULTURE DE FRANCE , IDAQUA INDICATEURS DE DURABILITE POUR L'AQUACULTURE , AQUACULTURE DE NOS REGIONS CHARTE QUALITE , AQUA TOURISME , POISSONS D AQUACULTURE CIPA COMITE INTERPROFESSIONNEL DES PRODUITS DE L AQUACULTURE


Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture - C.I.P.A., Association loi 1901 - 32 Rue de Paradis - 75010 - Paris - France - SIREN 419222971


Comité Interprofessionnel des Produits de l'Aquaculture, Mme. Marine Levadoux - 32 Rue de Paradis - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.